Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

112 questions

  1. Question n° 20396 posée par M. Jean Louis Masson

    Vétusté du câble téléphonique desservant la commune de Vry

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  2. Question n° 18452 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture en téléphonie mobile de la commune de Saint-Hubert

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  3. Question n° 17840 posée par M. Roland Courteau

    Tarif social mobile

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  4. Question n° 16957 posée par M. Jean Louis Masson

    Résorption des zones blanches de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  5. Question n° 16844 posée par M. Jean Louis Masson

    Vétusté du câble téléphonique desservant la commune de Vry

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  6. Question n° 15810 posée par M. Roland Courteau

    Pratiques des opérateurs de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  7. Question n° 14090 posée par M. Rachel Mazuir

    Mise en oeuvre du paiement sans contact

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  8. Question n° 13537 posée par M. Roland Courteau

    Non-publication du décret sur la liste des numéros spéciaux accessibles gratuitement

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

  9. Question n° 13134 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture du territoire en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  10. Question n° 13135 posée par M. Jean Louis Masson

    Fiscalité des antennes de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie