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439 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
368 questions
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Question n° 20507 posée par M. Claude Saunier
Traitement du lisier dans des stations d'épuration
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 20331 posée par M. René Régnault
Etudes d'élevage hors sol en Bretagne
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0549S posée par M. Philippe Richert
Position de la France dans la lutte contre l'effet de serre
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0004G posée par M. René Rouquet
Pollution de l'air
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 20016 posée par Mme Nelly Olin
Définition des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Ile-de-France
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 20111 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Epandage des boues en matière agricole
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0537S posée par M. René Rouquet
Problèmes posés par la construction d'une usine d'incinération
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 19797 posée par M. Jean Cluzel
Nuisances provoquées par les usines d'équarrissage
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 19538 posée par M. Marcel Vidal
Risque de pollution d'une réserve d'eau menacée par des produits toxiques d'une usine abandonnée de Taverny
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 19467 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Entreposage de 200 tonnes de produits toxiques dans une usine chimique abandonnée à Taverny (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Environnement