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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
18 questions
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Question n° 1172S posée par Mme Sylvie Robert
Situation des écoles d'architecture
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 0887S posée par M. Jean-Jacques Filleul
Avenir des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
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Question n° 0867S posée par M. Philippe Leroy
Difficultés financières des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
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Question n° 0240S posée par Mme Colette Mélot
Avenir du centre de détention de Melun
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 0143S posée par M. André Gattolin
Devenir du bâtiment de l'école d'architecture de Nanterre
Réponse du Ministère du redressement productif
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Question n° 0630S posée par M. Francis Grignon
Problèmes résultant de la transposition de la directive européenne concernant la profession d'architecte
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 0394S posée par M. Bernard Piras
Habilitation des membres de la fonction publique, architectes diplômés d'État, à exercer la maîtrise d'oeuvre en leur nom propre
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 1212S posée par M. Philippe Richert
Réforme du statut et du rôle des architectes en chef des monuments historiques
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
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Question n° 0394S posée par M. Bernard Joly
Avenir du CAUE de Haute-Saône
Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie
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Question n° 1199S posée par Mme Gisèle Printz
Compétences des architectes des Bâtiments de France
Réponse du ministère : Patrimoine