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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 1664G posée par Mme Victoire Jasmin

   Prescription des faits de pollution au chlordécone

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   11/02/2021
2. Question n° 12386 posée par M. Maurice Antiste

   Rapport sur l'état des connaissances des émissions des particules fines des navires

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   26/09/2019
3. Question n° 10806 posée par M. Maurice Antiste

   Baisse de l'aide d'État au ramassage des sargasses en Martinique

   Réponse du Ministère des outre-mer

   13/06/2019
4. Question n° 09044 posée par M. Dominique Théophile

   Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique

   Réponse du Ministère des outre-mer

   21/02/2019
5. Question n° 05244 posée par M. Dominique Théophile

   Manque de financement de la recherche sur les algues sargasses

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   31/05/2018
6. Question n° 0323S posée par Mme Victoire Jasmin

   Sargasses

   Réponse du Ministère des outre-mer

   12/04/2018
7. Question n° 0212G posée par M. Maurice Antiste

   Chlordécone

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   07/02/2018
8. Question n° 22861 posée par M. Jacques Cornano

   Ondes électromagnétiques

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   28/07/2016
9. Question n° 1252S posée par Mme Catherine Procaccia

   Avancées des recherches sur la chlordécone aux Antilles

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   17/09/2015
10. Question n° 0864S posée par M. Maurice Antiste

    Algues des Sargasses

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    09/10/2014