Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
17 questions
-
Question n° 1100G posée par M. Philippe Bonnecarrère
Situation de crise entre les États-Unis et l'Iran
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 1103G posée par M. Pierre Laurent
Escalade militaire entre les États-Unis et l'Iran
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 1104G posée par M. Pascal Allizard
Situation au Moyen-Orient
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 1110G posée par M. Jean-Yves Leconte
Tensions entre les États-Unis et l'Iran
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 0980G posée par M. Richard Yung
Mesures américaines prises contre les exportations européennes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 0959S posée par M. Daniel Laurent
États-Unis et taxe sur les vins français
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 0905S posée par M. Richard Yung
Difficultés rencontrées par les « Américains accidentels »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 0646S posée par Mme Jacky Deromedi
Situation des Américains accidentels
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 1601S posée par M. Michel Amiel
Colonies de vacances et sécurité des enfants
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 20003 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Réforme du mécanisme de règlement des différends entre investisseurs et États dans le traité de libre-échange transatlantique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence