Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 06667 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Émissions réellement évitées par les énergies renouvelables électriques

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06447 posée par M. Cédric Perrin

    Réutilisation des eaux usées traitées

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02407 posée par M. Cédric Perrin

    Cadre juridique de l'utilisation de l'huile végétale

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01597 posée par M. Cédric Perrin

    Déploiement des bornes et des cartes de recharge pour véhicules électriques et hybrides

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01078 posée par M. Christian Klinger

    Opportunité et conséquences du label GreenFin

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00234 posée par M. Cédric Perrin

    Prolifération de la renouée du Japon

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00563 posée par M. Pierre Charon

    Place de l'éolien dans la stratégie nationale bas carbone

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0483S posée par M. Cédric Perrin

    Adhésion des communes extérieures au Grand Belfort à son service de gardes nature

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 25249 posée par M. Cédric Perrin

    Éradication de la renouée du Japon

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 24063 posée par M. Cédric Perrin

    Éradication de la renouée du Japon

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne