Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

120 questions

Question n° 16619 posée par M. Bruno Gilles

Société nationale maritime Corse-Méditerranée et attitude de la Commission européenne

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

04/06/2015
Pertinence
Question n° 15420 posée par M. Pascal Allizard

Avenir du partenariat oriental

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

26/03/2015
Pertinence
Question n° 15261 posée par M. Jean-Paul Fournier

Harmonisation des fiscalités européennes en matière de taxe sur le tabac

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

12/03/2015
Pertinence
Question n° 14140 posée par M. Jean-Paul Fournier

Harmonisation des fiscalités européennes en matière de taxe sur le tabac

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

11/12/2014
Pertinence
Question n° 13274 posée par M. François-Noël Buffet

Difficultés d'approvisionnement de l'aide alimentaire européenne

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

09/10/2014
Pertinence
Question n° 0337G posée par M. Simon Sutour

Politique européenne

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

16/05/2014
Pertinence
Question n° 11276 posée par M. Gérard Longuet

Homologations permettant la circulation européennes des remorques routières

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

17/04/2014
Pertinence
Question n° 0305G posée par M. Michel Billout

Politique économique et financière de l'Europe

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

07/02/2014
Pertinence
Question n° 0189C posée par M. Jean Bizet

Le déficit démocratique de l'Union européenne

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/01/2014
Pertinence
Question n° 0194C posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Le déficit démocratique de l'Union européenne

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/01/2014
Pertinence