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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
25 questions
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Question n° 26933 posée par M. Claude Huriet
Situation de l'industrie du sel dans le département de Meurthe-et-Moselle
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 24668 posée par M. Claude Huriet
Décrets d'application de la loi relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière et à la prévention des risques
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00667 posée par M. Claude Huriet
Reclassement des personnels de France Télécom
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 20443 posée par M. Claude Huriet
Délivrance des bordereaux " valeur déclarée " dans les bureaux de poste
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 10528 posée par M. Claude Huriet
Avenir de l'industrie du sel face à la concurrence néerlandaise
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 09740 posée par M. Claude Huriet
Suppression de la franchise postale accordée aux mairies
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 07973 posée par M. Claude Huriet
Avenir du centre de renseignements téléphoniques de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 07776 posée par M. Claude Huriet
Avenir de l'industrie du sel
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 06546 posée par M. Claude Huriet
Avenir de l'industrie du sel
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 06148 posée par M. Claude Huriet
Disparité de tarification téléphonique dans un même département pour les appels à destination des administrations
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence