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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 0593G posée par M. Jean-François Longeot
Dépendance aux métaux rares chinois
Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0757S posée par Mme Marie-Pierre Richer
Difficultés dans la mise en place des infrastructures de recharge des véhicules électriques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0420S posée par Mme Marie-Pierre Richer
Bénéficiaires des chèques énergie logeant en résidence pour personnes âgées
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
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Question n° 0136G posée par M. Pierre Ouzoulias
Conséquences du délestage électrique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0092G posée par M. Jean-Michel Arnaud
Clarification des aides énergétiques aux collectivités
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 03332 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Bouclier tarifaire et collectivités territoriales
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 27416 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Interprétation des dispositions concernant l'exercice de la compétence eau potable par les syndicats infracommunautaires
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 2041G posée par Mme Mélanie Vogel
Déploiement du plan France 2030
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 19809 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Interprétation des dispositions concernant l'exercice de la compétence eau potable par les syndicats infracommunautaires
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 04208 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Compteurs Linky et informations des usagers pour la maîtrise de leur consommation
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence