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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
134 questions
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Question n° 15583 posée par M. Alain Houpert
Suivi psychologique du personnel navigant
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0634S posée par M. Rémy Pointereau
Préconisations de la commission « Mobilité 21 » et réalisation du projet de ligne à grande vitesse Paris/Orléans/Clermont-Ferrand/Lyon
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 0540S posée par M. Raymond Couderc
Report du projet de ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0377S posée par M. Philippe Dallier
Entretien des autoroutes franciliennes
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0378S posée par M. Dominique de Legge
Élargissement de l'autorisation de conduire un tracteur de plus de 3,5 tonnes avec le seul permis B pour les employés des établissements publics de coopération intercommunale et des syndicats intercommunaux à vocation multiple
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 03357 posée par M. Philippe Paul
Devenir du schéma national des infrastructures de transport
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0197S posée par M. René Beaumont
Avenir des voies navigables à grand gabarit en France
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence
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Question n° 02767 posée par M. Philippe Bas
Application de l'annexe VI de la convention MARPOL
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02509 posée par M. Michel Doublet
Droit d'option pension de retraite anticipée-pension invalidité maladie professionnelle pour les marins atteints d'une maladie à évolution lente
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0072S posée par M. André Reichardt
Abandon du grand contournement ouest de Strasbourg
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence