Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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466 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

393 questions

  1. Question n° 03361 posée par M. Paul Raoult

    Emploi des personnes en difficulté

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

  2. Question n° 13696 posée par M. Michel Sergent

    Dispositif CIVIS

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

  3. Question n° 15698 posée par M. Ivan Renar

    Mise en oeuvre des contrats d'avenir

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

  4. Question n° 16388 posée par M. Bernard Fournier

    Chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

  5. Question n° 16464 posée par M. Guy Fischer

    Dispositif "chantiers d'insertion" de la loi de programmation pour la cohésion sociale

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

  6. Question n° 16510 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Situation des associations oeuvrant dans l'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

  7. Question n° 16612 posée par Mme Patricia Schillinger

    Chiffre d'affaires des ateliers et chantiers d'insertion (ACI)

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

  8. Question n° 16727 posée par M. Bernard Piras

    Remise en cause du dispositif "Chantiers d'insertion"

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

  9. Question n° 17006 posée par Mme Annie David

    Dispositif "chantiers d'insertion" de la loi de programmation pour la cohésion sociale

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

  10. Question n° 17061 posée par M. Michel Thiollière

    Précisions sur le dispositif Chantiers d'insertion de la loi de programmation pour la cohésion sociale

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité