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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
64 questions
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Question n° 02160 posée par M. Kléber Malécot
Développement des méthodes de drainage du sol
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02163 posée par M. Edgard Pisani
Cumul d'activités agricoles secondaires ou tertiaires
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02374 posée par M. Louis Minetti
Dégradation du canal d'irrigation des Alpines
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02393 posée par M. Louis Minetti
Plan gouvernemental concernant les productions fruitières et légumières
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02448 posée par M. Jean Francou
Développement des productions fruitières
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02470 posée par M. Marcel Champeix
Classement des régions en zones "forestières", etc
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02527 posée par M. Pierre Jeambrun
Indemnité spéciale de piedmont
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 02636 posée par M. Maurice Janetti
Exclusion des producteurs français d'huile d'olive d'un règlement communautaire
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02760 posée par M. Maurice Janetti
Répartition de la dotation des crédits d'Etat pour le conditionnement et le stockage
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02774 posée par M. Pierre Jeambrun
Classement en zone défavorisée des cantons de Gendrey et Montmirey
Réponse du ministère : Agriculture