Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4247 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3325 questions

  1. Question n° 25853 posée par M. Roger Poudonson

    Protection de la nature: publication des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 25943 posée par M. Jean Cluzel

    Programme "Saumon-Atlantique" travaux sur l'Allier

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 26128 posée par M. Claude Fuzier

    Association de défense de la qualité de la vie de Bondy: pièces constituant le dossier d' agrément

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 26256 posée par M. Louis Perrein

    Boux-sous-Salmaise (Côte-d'Or): projet de construction d'une tour hertzienne

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 02239 posée par M. Bernard Talon

    Ball-trap: nuisances

    Réponse du ministère : Logement

  6. Question n° 02252 posée par M. Pierre Noe

    Tracé de l'autoroute A87)

    Réponse du ministère : Logement

  7. Question n° 26753 posée par M. René Ballayer

    CEE: règlementation relative à l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 26830 posée par M. Jean Cauchon

    Déprédations dans les zones agricoles: mesures pour les prévenir

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 26834 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Classes vertes: développement

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 02280 posée par M. Raymond Bouvier

    Politique de la forêt

    Réponse du ministère : Agriculture