Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 09301 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Nomination d'un commissaire à la réindustrialisation en Limousin

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

25/06/2009
Question n° 05115 posée par M. Jean-Vincent Placé

Situation des salariés de l'usine de thé Fralib installée à Gémenos

Réponse du Ministère du redressement productif

07/03/2013
Question n° 05202 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Solutions proposées par le Syndicat de la Construction Métallique de France pour faire face à la crise de son secteur d'activité

Réponse du Ministère du redressement productif

07/03/2013
Question n° 05283 posée par M. Philippe Darniche

Situation économique du secteur de la construction métallique

Réponse du Ministère du redressement productif

14/03/2013
Question n° 05837 posée par M. Bruno Sido

Situation économique des entreprises du secteur de la construction métallique

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

18/04/2013
Question n° 06444 posée par Mme Natacha Bouchart

Situation des entreprises de construction métallique

Réponse du Ministère du redressement productif

23/05/2013
Question n° 11810 posée par M. François Grosdidier

Situation de la centrale Émile Huchet

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

29/05/2014
Question n° 15103 posée par M. Olivier Cadic

Compétitivité de l'industrie française et avenir du site de Trémery

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

05/03/2015
Question n° 15107 posée par Mme Patricia Schillinger

Compétitivité de l'industrie française et avenir du site de Trémery

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

05/03/2015
Question n° 15227 posée par M. Yannick Vaugrenard

Compétitivité de l'industrie française et avenir du site de Trémery

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

12/03/2015