Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

119 questions

Question n° 12069 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

19/06/2014
Pertinence
Question n° 08048 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Substances « extrêmement préoccupantes » dans certains produits

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/09/2013
Pertinence
Question n° 0478S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Directeurs de soins

Réponse du Ministère chargé de la famille

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06656 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Nuisances sonores aériennes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence
Question n° 0459S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Langue des signes pour les enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 05742 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05743 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 04912 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Prévention de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 04915 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Dispositif de formation des ostéopathes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 04938 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Clauses abusives dans les contrats de téléassistance

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

28/02/2013
Pertinence