Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

127 questions

Question n° 33594 posée par M. Serge Mathieu

Centres de soins infirmiers: conditions d'agrément

Réponse du ministère : Santé

04/04/1980
Pertinence
Question n° 10715 posée par M. Rémi Herment

Rémunération des soins infirmiers

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/03/1983
Pertinence
Question n° 17212 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Formation pour les soins infirmiers: résultats de la consultation des milieux professionnels

Réponse du ministère : Santé

03/05/1984
Pertinence
Question n° 25340 posée par M. José Balarello

Revalorisation des soins infirmiers libéraux

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/08/1985
Pertinence
Question n° 00116 posée par M. Pierre Laffitte

Concurrence des structures associatives face aux infirmières libérales

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00425 posée par M. Robert Vizet

Moyens des structures de formation des personnels de soins

Réponse du ministère : Solidarité

30/06/1988
Pertinence
Question n° 11991 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Avenir de la profession d'infirmière

Réponse du ministère : Santé

11/10/1990
Pertinence
Question n° 12366 posée par M. Daniel Percheron

Situation des infirmières

Réponse du ministère : Santé

01/11/1990
Pertinence
Question n° 12606 posée par M. Paul Girod

Situation des centres de soins infirmiers

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/11/1990
Pertinence
Question n° 16226 posée par M. Pierre Dumas

Difficultés de recrutement du personnel infirmier

Réponse du ministère : Santé

11/07/1991
Pertinence