Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 09991 posée par M. Jean-Noël Guérini

Réparation des équipements électriques et électroniques

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

08/02/2024
Pertinence
Question n° 04084 posée par M. Jean-Noël Guérini

Grossesse et perturbateurs endocriniens

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

01/12/2022
Pertinence
Question n° 02937 posée par M. Jean-Noël Guérini

Surexploitation du sable

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02279 posée par M. Jean-Noël Guérini

Microplastiques dans les eaux embouteillées

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01703 posée par M. Jean-Noël Guérini

Disparition du ticket de caisse

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01705 posée par M. Jean-Noël Guérini

Mode éphémère

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

28/07/2022
Pertinence
Question n° 24122 posée par M. Jean-Noël Guérini

Taxe sur la valeur ajoutée circulaire

Réponse du Ministère de la transition écologique

05/08/2021
Pertinence
Question n° 21801 posée par M. Jean-Noël Guérini

Bioplastiques

Réponse du Ministère de la transition écologique

25/03/2021
Pertinence
Question n° 21314 posée par M. Jean-Noël Guérini

Qualification des co-produits de la mer

Réponse du Ministère de la mer

11/03/2021
Pertinence
Question n° 17423 posée par M. Jean-Noël Guérini

Émissions de gaz à effet de serre

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/07/2020
Pertinence