Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

119 questions

  1. Question n° 22932 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Projet de réforme du statut des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1024S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Conséquences de la hausse du prix des carburants pour les pêcheurs professionnels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22234 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Taux de TVA appliqué aux frais d'obsèques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22235 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Avenir des mutuelles de la fonction publique

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22236 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Baisse du nombre de postes de professeurs en EPS ouverts aux concours 2006

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21823 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Situation de l'élevage des chevaux bretons

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

    Couverture du territoire national en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20242 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Pensions militaires d'invalidité : inégalité de traitement entre conjoints survivants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19815 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Avenir des unités de soins de longue durée

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19047 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Plan 2005-2008 de la branche famille

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible