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Questions avec réponses

19 questions

1. Question n° 0263S posée par M. Jean-Marie Bockel

   Précisions sur les engagements de l'État relatifs à la réalisation de la deuxième phase de la branche Est LGV Rhin-Rhône

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   29/11/2012

   Pertinence

2. Question n° 0202G posée par M. Roger Karoutchi

   Sécurisation des lignes ferroviaires en Île-de-France

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   19/07/2013

   Pertinence

3. Question n° 13061 posée par M. Hervé Maurey

   Plafonnement de la carte d'abonnement de travail à 75 km

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   18/09/2014

   Pertinence

4. Question n° 0946S posée par Mme Valérie Létard

   Desserte de la gare de Valenciennes par le train à grande vitesse

   Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

   27/11/2014

   Pertinence

5. Question n° 14163 posée par M. Olivier Cadic

   Réalisation d'un « métro transmanche » entre le Nord-Pas-de-Calais en France et le Kent en Angleterre

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/12/2014

   Pertinence

6. Question n° 0457G posée par M. Jean-François Longeot

   Plan de charge des entreprises industrielles dans le secteur ferroviaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   13/02/2015

   Pertinence

7. Question n° 15240 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Demande de précisions sur la mission donnée à la commission sur l'avenir des trains d'équilibre du territoire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   12/03/2015

   Pertinence

8. Question n° 15852 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Ligne ferroviaire entre Paris et Le Havre

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/04/2015

   Pertinence

9. Question n° 15900 posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Couverture ferroviaire du territoire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/04/2015

   Pertinence

10. Question n° 1140S posée par M. Loïc Hervé

    Financement des transports publics

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    14/05/2015

    Pertinence