Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 16711 posée par M. Adolphe Chauvin

    Elimination du plomb de l'essence

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 17175 posée par M. Henri Le Breton

    Création d'une structure interprofessionnelle de l'alimentation animale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 17710 posée par M. Louis Jung

    Coopération européenne en matière d'armements

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 17731 posée par M. Francis Palmero

    Réduction de 30% des émissions de soufre d'ici 1993

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 18171 posée par M. Pierre Sicard

    Abrogation de la loi sur le prix unique du livre

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 18187 posée par M. Marcel Daunay

    Refus de créer une instance particulière pour les productions hors sol

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 18232 posée par M. Guy Male

    Restructuration du vignoble méridional: prorogation de la directive communautaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 18248 posée par M. Roger Lise

    Productions légumières des DOM-TOM et réglementation communautaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 18391 posée par M. Rémi Herment

    Situation des producteurs de fruits

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 18540 posée par M. Paul Alduy

    Reconduction du plan textile

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte