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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
126 questions
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Question n° 08867 posée par M. Éric Bocquet
Accueillir et prendre en charge les personnes atteintes de troubles du neurodéveloppement
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 08924 posée par M. Philippe Paul
Inquiétudes des familles d'enfants en situation de handicap liées au projet de création de pôles d'appui à la scolarité
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06047 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Manque d'équipements sportifs au sein des collectivités et à disposition des établissements scolaires
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 05882 posée par M. Jean-Noël Guérini
Prévalence du surpoids et de l'obésité
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 05132 posée par Mme Victoire Jasmin
Délais de délivrance de documents d'identité
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 05138 posée par Mme Victoire Jasmin
Qualité d'accueil et de service dans les établissements publics
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 03686 posée par M. Édouard Courtial
Développement des maisons France services
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 02494 posée par Mme Victoire Jasmin
Garantir l'offre de films en salle dans les territoires ultramarins
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 00894 posée par M. Sébastien Meurant
Monopole de l'oxygène médical produit par cryodistillation
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 00391 posée par Mme Else Joseph
Réalisation des équipements de proximité promis dans le cadre du plan « 5000 terrains de sports »
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence