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Questions avec réponses

54 questions

1. Question n° 2090S posée par M. Stéphane Demilly

   Règles de sécurité routière applicables aux cyclistes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   27/01/2022
2. Question n° 24790 posée par M. Bruno Belin

   Mesures règlementaires pour encadrer l'utilisation des trottinettes électriques

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   07/10/2021
3. Question n° 23775 posée par M. Bruno Belin

   Mesures règlementaires pour encadrer l'utilisation des trottinettes électriques

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   15/07/2021
4. Question n° 23308 posée par Mme Catherine Dumas

   Baromètre annuel 2020 de la sécurité routière cycliste à Paris

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   10/06/2021
5. Question n° 20967 posée par Mme Catherine Dumas

   Baromètre annuel 2020 de la sécurité routière cycliste à Paris

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   18/02/2021
6. Question n° 19340 posée par M. Michel Savin

   Lutte contre les nuisances sonores liées à la circulation de motos tout terrain et de quads en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   03/12/2020
7. Question n° 19150 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Accidentalité des cyclistes

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   26/11/2020
8. Question n° 16721 posée par M. Cédric Perrin

   Prolifération des pièges « anti-vététistes »

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   11/06/2020
9. Question n° 12400 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Vélos vandalisés à Paris

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   26/09/2019
10. Question n° 11570 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Vélos vandalisés à Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    18/07/2019