Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 09360 posée par M. Alain Houpert

    Dotation en appareillage en prothèses de nouvelle génération

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  2. Question n° 20404 posée par M. Bernard Barbier

    Montant du remboursement des chaussures portées par les anciens combattants ayant été amputé

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  3. Question n° 20232 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prestations relatives aux chaussures orthopédiques ou aux prothèses pour les amputés de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  4. Question n° 14923 posée par M. Marcel Lucotte

    Prothèses : sauvegarde des droits des mutilés de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  5. Question n° 02268 posée par M. Pierre Vallon

    Prise en charge des frais d'appareillage

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  6. Question n° 26524 posée par M. Pierre Vallon

    Remboursement des appareils de prothèse des sourds de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  7. Question n° 34594 posée par M. Roger Poudonson

    Prothésistes orthésistes diplômés: situation

    Réponse du ministère : Anciens combattants