Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 06798 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Décentralisation dans les centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 01183 posée par M. Serge Mathieu

    Situation des infirmières en chef de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 09396 posée par M. Philippe Richert

    Fonctionnement de la Mutuelle générale de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 05812 posée par M. Robert Pagès

    Prise en compte des bonifications militaires des anciens combattants par les services de l'éducation

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 03664 posée par M. Albert Voilquin

    Emploi : coordination entre ONISEP et ANPE

    Réponse du ministère : Emploi

  6. Question n° 02521 posée par M. André Rouvière

    Services sociaux et de santé scolaire: attribution ministérielle

    Réponse du ministère : Premier ministre