Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
368 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
279 questions
-
Question n° 24909 posée par M. Emmanuel Capus
Situation des orthopédistes-orthésistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 24165 posée par M. Philippe Mouiller
Demande des orthopédistes-orthésistes en matière de droit au renouvellement des orthèses plantaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 23729 posée par M. Éric Gold
Droit des orthopédistes-orthésistes au renouvellement des orthèses plantaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 23087 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Mécontentement des orthopédistes-orthésistes concernant le décret n° 2019-835
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 22319 posée par Mme Laurence Garnier
Droit des orthopédistes-orthésistes au renouvellement des orthèses plantaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 22183 posée par Mme Frédérique Gerbaud
Droit de prescription des orthopédistes-orthésistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 21743 posée par Mme Viviane Artigalas
Prise en charge du renouvellement des orthèses plantaires par les pédicures-podologues
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 21791 posée par M. Michel Dagbert
Renouvellement des orthèses plantaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 21804 posée par M. Alain Duffourg
Renouvellement des orthèses plantaires par les orthopédistes-orthésistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 21466 posée par M. Max Brisson
Disparités de traitement à l'égard des orthopédistes-orthésistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé