Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 04004 posée par Mme Évelyne Didier

    Avenir des employés de vie scolaire sous contrats aidés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08874 posée par M. Ivan Renar

    Situation des personnels contractuels de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09231 posée par M. Christian Gaudin

    Pérennisation des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14402 posée par M. Ronan Kerdraon

    Conditions d'accompagnement des élèves handicapés et avenir des emplois d'AVS et des EVS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17347 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des employés de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18203 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Réduction des postes d'emploi de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23821 posée par M. Michel Delebarre

    Avenir des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0009S posée par M. Thierry Foucaud

    Contrats aidés dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00124 posée par M. Maurice Antiste

    Précarité des postes d'emploi vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10625 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Titularisation des AVS sous contrat unique d'insertion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible