Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
28 questions
-
Question n° 1466S posée par M. Philippe Kaltenbach
Permanence des soins dans le sud des Hauts-de-Seine
Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle
Pertinence
-
Question n° 1282S posée par M. Georges Patient
Amélioration de la situation sanitaire de la Guyane
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 0957S posée par M. Jean-Claude Danglot
Remise en cause de la gratuité des soins des affiliés à la sécurité sociale minière
Réponse du Secrétariat d'État à la justice
Pertinence
-
Question n° 0939S posée par Mme Anne-Marie Payet
Aménagement du congé parental pour les naissances multiples
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 0875S posée par Mme Odette Terrade
Situation hospitalière dans le Val-de-Marne
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 0819S posée par Mme Anne-Marie Payet
Interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 0741S posée par Mme Gisèle Printz
Avenir de la sécurité sociale des mineurs
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
-
Question n° 0560S posée par M. Claude Domeizel
Service de réanimation du nouvel hôpital de Manosque
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0254S posée par M. Adrien Gouteyron
Collecte de sang
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0226S posée par M. Jean-Paul Émorine
Statut des permanenciers auxiliaires de régulation médicale
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence