Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0830S posée par M. Roland Muzeau

    Relance du bâtiment et inflation des prix

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16092 posée par M. André Vallet

    Le secteur du bâtiment et des travaux publics en région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15760 posée par M. Gérard Delfau

    Secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09402 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conséquences pour le marché de la construction individuelle des nouvelles modalités d'obtention des PAP

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00938 posée par M. Louis Mercier

    Lutte contre le travail clandestin: mesures envisagées

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10592 posée par M. François Dubanchet

    Baisse du taux des PAP

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne