Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 12119 posée par M. Michel Guerry

    Demande des autorités coréennes de restitution par la France des archives royales

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08404 posée par M. Michel Guerry

    Mise à jour des sites Internet des ambassades françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02724 posée par M. Michel Guerry

    Propos du ministre algérien des anciens combattants

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23250 posée par M. Michel Guerry

    Administration consulaire des Français résidant en Suisse

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23265 posée par M. Michel Guerry

    Pensionnés français du régime d'assurance vieillesse congolais

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20484 posée par M. Michel Guerry

    Accueil des étudiants indiens en France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19827 posée par M. Michel Guerry

    Consulat de France à Moscou : situation sociale des agents recrutés localement

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19828 posée par M. Michel Guerry

    Français de l'étranger dans le recensement de la population

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17604 posée par M. Michel Guerry

    Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15590 posée par M. Michel Guerry

    Consulat de France à Moscou : situation sociale des agents recrutés localement

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne