Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 07074 posée par M. Fernand Tardy

    Transposition en droit français de la directive européenne relative à l'utilisation des équipements de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16118 posée par M. Fernand Tardy

    Installation de grandes surfaces spécialisées

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16136 posée par M. Fernand Tardy

    Création et rénovation des complexes cinématographiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17809 posée par M. Fernand Tardy

    Difficultés des petites et moyennes entreprises du secteur du bâtiment

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20509 posée par M. Fernand Tardy

    Rôle et conditions d'intervention des coordonnateurs santé-sécurité

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20625 posée par M. Fernand Tardy

    Situation des hôtels-restaurants

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20692 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Adaptation des périodes annuelles des soldes au cycle de l'activité commerciale des communes touristiques

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21210 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Conséquences de la modification du régime des soldes dans les stations de sports d'hiver

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12593 posée par M. Claude Domeizel

    Conséquences de l'application drastique de l'arrêté relatif à l'interdiction d'extraction de matériaux dans le lit mineur des cours d'eau

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14402 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un établissement financier favorisant l'investissement dans la filière bois

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible