Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

144 questions

  1. Question n° 05432 posée par M. Marcel Rainaud

    Amélioration de l'anticipation et de la gestion des crises sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05997 posée par M. Gérard Cornu

    Fièvre catarrhale ovine et rôle de l'autorité européenne de sécurité des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06298 posée par M. Jean Louis Masson

    Activité de l'Autorité européenne de sécurité des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0431S posée par M. Christian Demuynck

    Levée de la clause de sauvegarde sur le maïs Mon 810

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08276 posée par Mme Odette Terrade

    Présence du bisphénol A (BPA) dans les biberons et les plastiques alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08436 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Interdiction du bisphénol A

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09579 posée par M. Marc Daunis

    Autorisation de variétés de maïs

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau

    Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11778 posée par Mme Odette Terrade

    Présence du bisphénol A (BPA) dans les biberons et les plastiques alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12784 posée par Mme Patricia Schillinger

    Poulets aux bactéries

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible