Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 21901 posée par M. Roland Courteau

    Problèmes liés à la migration de dérivés pétroliers vers les produits alimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07155 posée par Mme Patricia Schillinger

    Matériaux au contact des denrées alimentaires

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07239 posée par M. Marcel Rainaud

    Matériaux au contact des denrées alimentaires

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15434 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Toxicité de l'aluminium

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15887 posée par Mme Françoise Férat

    Nanoparticules dans les aliments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19530 posée par M. Roland Courteau

    Emballages issus du recyclage du papier pollué par les encres

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00401 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Emballages alimentaires dangereux pour la santé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03779 posée par M. François Bonhomme

    Contamination des aliments par les huiles minérales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09180 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Santé des nourrissons

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23070 posée par M. Yves Détraigne

    Composition de certains emballages alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne