Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 0455S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Fermeture de deux classes maternelle et primaire à Pantin (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Ville

18/06/1992
Pertinence
Question n° 17156 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation des enseignants de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

05/09/1991
Pertinence
Question n° 08509 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Instituteurs de SES

Réponse du ministère : Éducation

22/02/1990
Pertinence
Question n° 0079A posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Etablissement d'une nouvelle carte scolaire dans le département de Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1985
Pertinence
Question n° 21433 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Formation des personnels enseignants des centres de formation des apprentis

Réponse du ministère : Éducation

17/01/1985
Pertinence
Question n° 0505S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation dans l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

16/05/1984
Pertinence
Question n° 12480 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Académie de Créteil: postes supplémentaires pour la rentrée 1983

Réponse du ministère : Éducation

30/06/1983
Pertinence
Question n° 12358 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Enseignants du supérieur: reports d'ancienneté

Réponse du ministère : Éducation

23/06/1983
Pertinence
Question n° 06905 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Enseignants contractuels coopérants de l'enseignement supérieur: titularisation

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1982
Pertinence
Question n° 04543 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation des coopérants non titulaires de l'enseignement supérieur en Algérie

Réponse du ministère : Éducation

25/02/1982
Pertinence