Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

165 questions

Question n° 30595 posée par M. Claude Fuzier

Ecole normale du Bourget: suppression éventuelle

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1979
Pertinence
Question n° 33541 posée par M. Claude Fuzier

Ecole normale du Bourget (Seine-Saint-Denis): situation

Réponse du ministère : Éducation

03/04/1980
Pertinence
Question n° 11923 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Avenir de l'aéroport du Bourget

Réponse du ministère : Transports

26/05/1983
Pertinence
Question n° 14066 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aménagement des anciens terrains de l'aéroport du Bourget

Réponse du ministère : Transports

17/11/1983
Pertinence
Question n° 25697 posée par M. Jean Garcia

Situation de la zone industrielle Le Bourget-Dugny (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

12/09/1985
Pertinence
Question n° 10334 posée par M. Jean Garcia

Recrutement des normaliens en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Éducation

07/04/1988
Pertinence
Question n° 00405 posée par M. Albert Voilquin

Retour de corps de militaires décédés : humanisation des procédures

Réponse du ministère : Défense

23/06/1988
Pertinence
Question n° 01132 posée par M. Ernest Cartigny

Desserte du parc des expositions de Paris-Nord-Villepinte

Réponse du ministère : Transports

04/08/1988
Pertinence
Question n° 05360 posée par M. Louis Souvet

Restructuration des centres aéronautiques Airbus de Hambourg et de Toulouse

Réponse du ministère : Équipement

29/06/1989
Pertinence
Question n° 05446 posée par M. Albert Voilquin

Revalorisation de la condition militaire et équipement des forces armées

Réponse du ministère : Premier ministre

29/06/1989
Pertinence