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325 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
282 questions
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Question n° 1184S posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Dispositif « cantine à 1 euro »
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0870S posée par M. Max Brisson
Situation des écoles supérieures d'art territoriales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 0574G posée par Mme Annick Petrus
Attentat d'Arras
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08382 posée par Mme Patricia Schillinger
Langue régionale et enseignement bilingue en Alsace
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des écoles d'art
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06108 posée par Mme Laure Darcos
Gestion des droits constatés de la restauration scolaire par les établissements publics locaux d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0374S posée par Mme Angèle Préville
Financement de la pédagogie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 04900 posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Développement de l'école inclusive et accompagnement des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04135 posée par M. Philippe Paul
Financement des temps périscolaires des accompagnants des élèves en situation de handicap dans les écoles privées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 03803 posée par Mme Françoise Gatel
Capacité de donation par les producteurs locaux aux services de restauration scolaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence