Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

65 questions

Question n° 13866 posée par M. Louis Duvernois

Emploi du français aux jeux Olympiques

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

30/09/2004
Pertinence
Question n° 18769 posée par M. Christian Cointat

Jeux Olympiques de Pékin : langue française

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

14/07/2005
Pertinence
Question n° 24450 posée par M. Yves Détraigne

Exclusion des personnes handicapées mentales des jeux Paralympiques de 2008

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/09/2006
Pertinence
Question n° 0905G posée par M. Jean-Jacques Lozach

Euro 2016

Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

10/06/2016
Pertinence
Question n° 03451 posée par M. Pierre Laurent

Héritage des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

22/02/2018
Pertinence
Question n° 05994 posée par M. Vincent Delahaye

Surcoût des travaux liés à l'organisation des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

05/07/2018
Pertinence
Question n° 11081 posée par M. François Bonhomme

Absence du karaté aux jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

27/06/2019
Pertinence
Question n° 11114 posée par M. Olivier Cigolotti

Éviction du karaté des jeux olympiques de Paris en 2024

Réponse du Ministère des sports

27/06/2019
Pertinence
Question n° 11366 posée par Mme Nadia Sollogoub

Éviction du karaté des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11399 posée par M. Gérard Dériot

Karaté aux jeux olympiques

Réponse du Ministère des sports

11/07/2019
Pertinence