Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 21259 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences des orages en forêt

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

01/12/2011
Pertinence
Question n° 20192 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences des orages en forêt

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

29/09/2011
Pertinence
Question n° 07750 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Aides aux populiculteurs gersois suite à la tempête Klaus

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/03/2009
Pertinence
Question n° 07473 posée par Mme Jacqueline Alquier

Conséquences de la tempête Klaus pour la filière bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/02/2009
Pertinence
Question n° 37605 posée par M. Paul Raoult

Situation de la filière bois

Réponse du ministère : Agriculture

27/12/2001
Pertinence
Question n° 29453 posée par M. Xavier Pintat

Situation des communes forestières en Médoc

Réponse du ministère : Agriculture

30/11/2000
Pertinence
Question n° 26676 posée par M. Jacques Baudot

Situation financière des communes forestières après la tempête de décembre 1999

Réponse du ministère : Agriculture

13/07/2000
Pertinence
Question n° 25665 posée par M. Jean Bernadaux

Aides aux communes forestières

Réponse du ministère : Agriculture

01/06/2000
Pertinence
Question n° 24671 posée par M. Claude Huriet

Mise en uvre du plan forêt suite à la tempête de décembre 1999

Réponse du ministère : Agriculture

27/04/2000
Pertinence
Question n° 22619 posée par M. Louis Souvet

Investissements pour la conservation du bois

Réponse du ministère : Agriculture

10/02/2000
Pertinence