Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 11946 posée par M. Claude Huriet

    Situation au Tibet

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13114 posée par M. Claude Huriet

    Disparition d'un enfant tibétain reconnu comme étant le Panchem Lama

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13134 posée par M. Georges Mouly

    Disparition d'un enfant tibétain reconnu comme étant le Panchem Lama

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13261 posée par M. Bernard Seillier

    Disparition d'un enfant tibétain reconnu comme étant le Panchem Lama

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13310 posée par M. Bernard Barbier

    Disparition d'un enfant tibétain reconnu comme étant le panchen lama

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13619 posée par M. Marcel Bony

    Exercice de la liberté spirituelle du peuple tibétain

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14425 posée par M. Claude Huriet

    Violations des droits de l'homme par la Chine au Tibet

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14543 posée par M. Claude Huriet

    Disparition d'un jeune enfant tibétain

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15875 posée par M. Claude Huriet

    Liberté de culte au Tibet

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15964 posée par M. Roland du Luart

    Restrictions à la liberté du culte au Tibet

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne