Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
162 questions
-
Question n° 23620 posée par Mme Cécile Cukierman
Carte scolaire 2012
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 00119 posée par M. Roland Povinelli
Suppression d'une classe maternelle à La Destrousse
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 23862 posée par M. Michel Doublet
Projet de réforme des rythmes scolaires et incidences financières pour les collectivités locales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 00502 posée par Mme Colette Mélot
Aménagement des rythmes scolaires et conséquences directes pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 00723 posée par M. Roland Povinelli
Illettrisme
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 00831 posée par M. François Grosdidier
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 00883 posée par M. Joël Billard
Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 00918 posée par M. Robert Hue
Accessibilité des enfants de moins de trois ans à l'école maternelle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01048 posée par M. Christophe Béchu
Possibilité de mettre en place des brouilleurs dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01176 posée par M. François Zocchetto
Fonctionnement des garderies périscolaires en milieu rural
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence