Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

162 questions

  1. Question n° 23620 posée par Mme Cécile Cukierman

    Carte scolaire 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00119 posée par M. Roland Povinelli

    Suppression d'une classe maternelle à La Destrousse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23862 posée par M. Michel Doublet

    Projet de réforme des rythmes scolaires et incidences financières pour les collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00502 posée par Mme Colette Mélot

    Aménagement des rythmes scolaires et conséquences directes pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00723 posée par M. Roland Povinelli

    Illettrisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00831 posée par M. François Grosdidier

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00883 posée par M. Joël Billard

    Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00918 posée par M. Robert Hue

    Accessibilité des enfants de moins de trois ans à l'école maternelle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01048 posée par M. Christophe Béchu

    Possibilité de mettre en place des brouilleurs dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01176 posée par M. François Zocchetto

    Fonctionnement des garderies périscolaires en milieu rural

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible