Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 08803 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Recherche fondamentale : développement de l'action de l'INRA

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07078 posée par M. Paul Loridant

    Délai de constitution du Comité national du Centre National de la recherche scientifique

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06837 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Application de la loi sur la recherche et le développement technologique

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05790 posée par M. Pierre Laffitte

    Diffusion de la culture scientifique et technique

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05332 posée par M. Philippe Madrelle

    Statut des personnels administratifs, techniciens et ouvriers de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05334 posée par M. Marc Boeuf

    Situation des personnels administratifs, techniciens et ouvriers de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05162 posée par M. José Balarello

    Utilisation d'animaux à des fins expérimentales

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05164 posée par M. José Balarello

    Protection juridique des inventions bio-technologiques

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04977 posée par M. Gérard Roujas

    Formation en psychomotricité à la faculté de médecine de Toulouse (Haute-Garonne)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04523 posée par M. José Balarello

    Avenir de l'Europe des technologies

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible