Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

99 questions

Question n° 24482 posée par M. Michel Charasse

Nécessité pour les nouveaux chefs d'établissements scolaires de rencontrer le maire et les conseillers régionaux

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/09/2006
Pertinence
Question n° 35563 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Etablissements scolaires à internats, à structure métallique

Réponse du ministère : Éducation

11/10/2001
Pertinence
Question n° 33008 posée par M. Luc Dejoie

Financement par les départements des travaux de sécurité des collèges privés

Réponse du ministère : Éducation

10/05/2001
Pertinence
Question n° 32671 posée par M. Philippe Darniche

Mise à disposition d'un téléphone portable pour les sorties scolaires

Réponse du ministère : Éducation

19/04/2001
Pertinence
Question n° 32254 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Recensement des établissements scolaires à structure métallique

Réponse du ministère : Éducation

29/03/2001
Pertinence
Question n° 1042S posée par M. Roland du Luart

Financement par les conseils généraux des travaux de sécurité des collèges de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Patrimoine

28/03/2001
Pertinence
Question n° 32155 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité des internats

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32156 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité incendie : exercices d'évacuation dans les internats

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32157 posée par M. Emmanuel Hamel

Projet d'accueil individualisé pour la plupart des pathologies à risques majeurs rencontrées dans le milieu scolaire

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32158 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'une procédure de transmission du dossier médical lors du passage d'un lycéen dans l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence