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424 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
389 questions
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Question n° 29550 posée par M. Roger Poudonson
Election des présidents d'universités: réforme éventuelle
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 30989 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Modalités d'élection des présidents d'université
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 00409 posée par M. Léon Eeckhoutte
Statut des personnels enseignants exerçant des fonctions d'encadrement dans les IUT
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment
Communauté européenne: équivalence de diplômes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01971 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Inscriptions en établissements universitaires
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 02008 posée par M. Jacques Machet
Enseignement supérieur: autonomie des universités (cas de Reims-Champagne-Ardennes)
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 06042 posée par M. Bastien Leccia
Respect de la loi Savary
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 06270 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rapport du comité national d'évaluation des universités
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 08087 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Atteinte aux libertés politiques et associatives à l'université Paris VII
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 00144 posée par M. Guy Allouche
Suppression des postes d'agent technique ouvrier spécialisé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence