Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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424 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

389 questions

  1. Question n° 29550 posée par M. Roger Poudonson

    Election des présidents d'universités: réforme éventuelle

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 30989 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Modalités d'élection des présidents d'université

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00409 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Statut des personnels enseignants exerçant des fonctions d'encadrement dans les IUT

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment

    Communauté européenne: équivalence de diplômes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01971 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Inscriptions en établissements universitaires

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02008 posée par M. Jacques Machet

    Enseignement supérieur: autonomie des universités (cas de Reims-Champagne-Ardennes)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06042 posée par M. Bastien Leccia

    Respect de la loi Savary

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06270 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rapport du comité national d'évaluation des universités

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08087 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Atteinte aux libertés politiques et associatives à l'université Paris VII

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00144 posée par M. Guy Allouche

    Suppression des postes d'agent technique ouvrier spécialisé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible