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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
28 questions
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Question n° 03997 posée par M. Jean Louis Masson
Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 04001 posée par M. Jean Louis Masson
Statut des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 03777 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 26190 posée par Mme Christine Herzog
Droits des personnes en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 23530 posée par M. Jean Louis Masson
Étatiser les grandes écoles de commerce afin de bloquer la hausse vertigineuse des frais de scolarité
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 19090 posée par M. Jean Louis Masson
École polytechnique
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 09871 posée par M. Jean Louis Masson
Projet de fermeture d'une classe dans l'école élémentaire de la commune d'Abreschviller
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08303 posée par M. Jean Louis Masson
Fusion des universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 04582 posée par M. Jean Louis Masson
Langues régionales des pays mosellans au bac
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 03718 posée par M. Jean Louis Masson
Aide « jeunes apprentis »
Réponse du Ministère du travail
Pertinence