Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
118 questions
-
Question n° 16344 posée par M. Jean Louis Masson
Utilisation des locaux scolaires par une association
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 19356 posée par Mme Françoise Henneron
Accès des jeunes femmes aux carrières scientifiques
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
-
Question n° 19420 posée par M. Marcel Vidal
Création d'emplois de la vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 19435 posée par M. Louis Mermaz
Tentative d'expulsion d'un jeune lycéen vers le Cameroun
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 19861 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Mixité dans les internats
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 19999 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Formation des jeunes au secourisme et à la sécurité civile
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0560G posée par M. Jean-Marc Todeschini
Annulation de mise à disposition des enseignants dans les associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 20598 posée par M. Bernard Murat
Associations complémentaires de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 20631 posée par M. Robert Hue
Moyens de fonctionnement des associations éducatives complémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 20640 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne
Situation des associations éducatives
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence