Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 16077 posée par M. François Rebsamen

    Réforme des lycées et problématiques soulevées pour les filières scientifiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14358 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

    Suppression de l'histoire-géographie en terminale scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12185 posée par M. Ivan Renar

    Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11871 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation en alternance pour les jeunes Mosellans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09223 posée par M. Richard Yung

    Reconnaissance par la France du baccalauréat international

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05126 posée par Mme Catherine Dumas

    Maintien des enseignements optionnels à vocation culturelle ou artistique dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26149 posée par M. Jean Louis Masson

    Insécurité dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26150 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques d'insécurité dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26151 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24682 posée par M. Michel Thiollière

    Statut des psychologues scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible