Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 08443 posée par M. Raymond Tarcy

    Date de l'implantation de l'IUT en Guyane

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06172 posée par M. Marcel Vidal

    Institut universitaire de technologie de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02648 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Lorraine: création de nouveaux IUT

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01912 posée par M. Marc Boeuf

    Nouvelles orientations concernant les IUT

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01923 posée par M. Philippe Madrelle

    Moyens accordés aux IUT

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01291 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Lorraine: création de nouveaux IUT

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00722 posée par M. Marcel Vidal

    Nombre de places disponibles dans les IUT

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00409 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Statut des personnels enseignants exerçant des fonctions d'encadrement dans les IUT

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible