Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 08862 posée par M. Marcel Vidal

    Création d'une université européenne à Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08691 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Transfert du laboratoire d'image et de la communication de Paris-XIII à Paris-II Assas

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08743 posée par M. Ivan Renar

    Conditions de fonctionnement de l'université de Valenciennes

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08549 posée par M. Marcel Vidal

    Accueil des étudiants à la faculté de droit et de sciences économiques de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08087 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Atteinte aux libertés politiques et associatives à l'université Paris VII

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0242S posée par M. Paul Loridant

    Situation budgétaire de l'université de Paris-Sud

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07985 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de l'enseignement du droit communautaire

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07320 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation d'un professeur de l'université d'Amiens

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06886 posée par M. Paul Souffrin

    Faculté des lettres et sciences humaines de Metz : dotations en postes d'enseignants

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06887 posée par M. Paul Souffrin

    Université de Metz : demandes d'habilitations

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible