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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 23580 posée par M. Michel Doublet
Classement de l'estuaire de la Charente
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 00749 posée par M. Alain Fauconnier
Inquiétudes des agriculteurs concernant la filière photovoltaïque
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 05003 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Adaptation de l'affichage environnemental à l'activité agricole
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 05989 posée par Mme Sophie Primas
Impact du projet d'arrêté relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution sur le secteur agricole
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 08541 posée par M. Alain Fouché
Réserves d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 08863 posée par M. Gérard Bailly
Mise en place d'études d'incidences au titre des zones Natura 2000
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 09345 posée par M. Gérard Le Cam
Classement des zones humides
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10155 posée par M. Alain Fouché
Réserves d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 16320 posée par M. Jean-Paul Fournier
Lutte contre la prolifération des sangliers dans le Gard
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence