Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 20882 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Polémique sur le rôle de la présence française en Afrique du Nord

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00832 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Simplification des procédures d'équivalence de niveau scolaire pour les enfants français ayant suivi leur scolarité dans un établissement d'enseignement étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07041 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Relocalisation du lycée français de Hô Chi Minh Ville

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07369 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation du « lycée français de Genève »

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10654 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Attractivité des universités françaises pour les étudiants étrangers

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13866 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Installation d'un drapeau français dans les écoles françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14114 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Attribution des bourses scolaires aux enfants d'agents publics à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14231 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Difficultés d'accès aux bourses scolaires à l'étranger suite à une séparation parentale

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00983 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Officialisation tardive de la reconduction du programme Jules Verne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06709 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Engorgement des écoles françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible