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1118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
921 questions
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Question n° 01145 posée par M. Claude Huriet
Epiciers-fruitiers détaillants
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 01146 posée par M. Claude Huriet
Fonctionnement de la médecine scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01147 posée par M. Claude Huriet
Maladie d'Alzheimer: classification parmi les maladies mentales et prise en charge des malades atteints de cette maladie
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 01148 posée par M. Claude Huriet
Cotisations personnelles d'assurance-maladie des médecins exerçant dans le secteur conventionné à honoraires libres
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 01240 posée par M. Claude Huriet
Financement des transports scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01644 posée par M. Claude Huriet
Pôle européen de développement de Longwy (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 01920 posée par M. Claude Huriet
Réduction des délais de reprise: cas des professions libérales
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 01921 posée par M. Claude Huriet
Situation des éleveurs de chevaux lourds
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02133 posée par M. Claude Huriet
Transfert des juridictions d'ordre judiciaire
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02134 posée par M. Claude Huriet
Budget de la direction de la surveillance du territoire
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence